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Délibérations et comptes-rendus

Les instances décisionnelles (Comité syndical et Bureau syndical) se réunissent régulièrement et prennent des délibérations.

Voici les compte-rendus et délibérations prises par le Syndicat mixte du Parc.

Année 2018

Bureau du 7 décembre 2018

Compte-rendu du Bureau du 7 décembre 2018
Élection du 5ème Vice-Président
Autorisation permanente de poursuites accordée au Payeur départemental

Comité syndical du 26 octobre 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 26 octobre 2018
Programme d’actions 2019
Autorisation d’engager les dépenses d’investissement 2019
Attribution d’une indemnité de conseil au Payeur départemental
Modification des Statuts du Syndicat mixte

Bureau du 26 octobre 2018

Compte-rendu du Bureau du 26 octobre 2018

Bureau du 21 septembre 2018

Compte-rendu du Bureau du 21 septembre 2018
Convention de partenariat avec le CREN Nouvelle-Aquitaine et Pays de la Loire
Bail commercial dérogatoire pour la bâtiment de la chocolaterie sur le site de la Laiterie de Coulon

Bureau du 6 juillet 2018

Compte-rendu du Bureau du 06 juillet 2018
Régime indemnitaire
Mécénat
Commission Transition énergétique

Bureau du 12 juin 2018

Compte-rendu du Bureau du 12 juin 2018
Voyage d’études en Hollande
Mise en œuvre du Règlement sur la Protection des Données Personnelles
Avenant à la convention pour la dématérialisation des actes budgétaires
Création d’un poste de Rédacteur principal 1ère Classe
Admission en non-valeur de créances
Convention de partenariat avec la radio RCF Charente-Maritime
Demande de subvention Plan Paysage 2018 (DREAL)

Bureau du 20 avril 2018

Compte-rendu du Bureau du 20 avril 2018
Motion Zones Défavorisées Simples
Développement de la Marque filière viande bovine
Indemnité versée aux élus
Désignation des délégués de la Commission d’appel d’offres
Délégation auprès des organismes extérieurs
Convention Cregene 2018
Animation MAEC 2018

Comité syndical du 16 mars 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 16 mars 2018
Élection du Président, 4 Vice-Présidents, Trésorier et Secrétaire
Procès-verbal de l’élection des membres du Bureau
Délégation de pouvoirs au Président
Délégation de pouvoirs au Bureau
Affection des résultats 2017 : Budget principal
Affection des résultats 2017 : Budget annexe Développement Économique

Bureau du 3 mars 2018

Compte-rendu du Bureau du 3 mars 2018
Tourisme fluvial : demande de subventions FEADER
RAMSAR : demande de financement auprès de la DREAL
Plan Paysage : demande de financement auprès de la DREAL
LIFE Baie de l’Aiguillon : demande de financement auprès du Ministère

Bureau du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau du Parc du 26 janvier 2018
Mise en valeur du site de Bazoin : convention de délégation MO avec le département 17
Participation du Parc au programme de recherche « Tourisme et eau »
Inventaire du patrimoine de la Sèvre niortaise
Terres d’oiseaux : animations proposées par la LPO

Comité syndical du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 26 janvier 2018
Contributions statutaires 2018
Budget primitif 2018 : Budget principal
Budget primitif 2018 : Budget annexe Éditions documentaires
Budget primitif 2018 : Budget annexe Développement Économique

Année 2017

Comité syndical du 1er décembre 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 1er décembre 2017
Engagement des dépenses d’investissement 2018
Débat d’orientation budgétaire 2018
Délégation de pouvoir au Président

Bureau du 10 novembre 2017

Compte-rendu du Bureau du 10 novembre 2017
Programme d’actions 2018
Natura 2000 – Révision du DOCOB
Convention de groupement des commandes
Demande de financement LIFE Baie de l’Aiguillon
Avancement de grade : création de poste
Contrat de Parc triennal avec la Région des Pays de la Loire
Contrat de Parc triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine
Modalité d’octroi de cadeaux au personnel pour un événement familial

Bureau du 6 octobre 2017

Compte-rendu du Bureau du 6 octobre 2017
Laiterie – stratégie de mise en vente
Mise en place du RIFSEEP des cadres d’emploi
Remboursement des frais de mission aux personnes extérieures à la collectivité
Reclassement indiciaire des contractuels
Poste de paysagiste
Poste d’architecte
Outils de sensibilisation aux risques de submersion PAPI Lay
Motion MAE
Laiterie – Demande renouvellement de bail
Convention Asinerie
Charte d’engagement « Jardiner au naturel, ça coule de source »
Convention avec les CAF
Avenant à la convention Leader Aunis
Avenant à la convention Cregene d’occupation d’un bâtiment
Actualisation des grades figurant au tableau des effectifs 2017

Bureau du 16 juin 2017

Compte-rendu du Bureau du 16 juin 2017
Signature des Contrats territoriaux Marais poitevin
Renouvellement de la Convention cadre pour la gestion des communaux
Réfection de la toiture du bâtiment de la cour de la mairie de Coulon
Poste de chargé(e) de mission urbanimse – Trame Verte et Bleue
Pôle touristique de Coulon
Participation à une étude sur le fonctionnement d’un bateau amphibie
Demande de prolongation de la Charte du Parc à 15 ans
Durée d’amortissement de différents biens
Demande de subvention FEDER 201/2020 Bassin de la Loire
Convention pour la gestion des passes à anguilles sur la rivière Vendée
Lutte contre les ragondins – convention avec la Fédération de chasse
Contrat d’apprentissage – suivi des poissons migrateurs
Accord-cadre de maîtrise d’œuvre
Appel à projet ADEME – Convention avec la communauté de communes Aunis Atlantique

Comité syndical du 24 mars 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 24 mars 2017
Mise à jour des statuts – fusion collectivités
Compte administratif – Budget principal
Compte administratif – Budget annexe Éditions documentaires
Compte administratif – Budget annexe Développement économique
Budget primitif 2017 – Budget principal
Budget primitif 2017 – Budget annexe Éditions documentaires
Budget primitif 2017 – Budget annexe Développement économique
Affectation des résultats 2016 – Budget principal
Affectation des résultats 2016 – Budget annexe Éditions documentaires
Affectation des résultats 2016 – Budget annexe Développement économique

Bureau du 24 mars 2017

Compte-rendu du Bureau du 24 mars 2017
Projet de réactualisation de ZNIEFF – demande de subvention
Mise en place du régime indemnitaire RIFSEEP
Désignation des représentants du Parc Marin
Désignation d’un délégué suppléant au comité de programmation du GAL Sud Vendée
Création d’un commission Marque « Valeur Parc naturel régional »
Groupement de commande 1 Convention constitutive
Groupement de commande 2 Convention constitutive
Convention de partenariat avec l’établissement public du Marais poitevin
Convention de délégation maîtrise d’ouvrage
Politique régionale Nouvelle-Aquitaine en faveur du service civique
Commune du Bourdet – avenant à la convention – Communal

Comité syndical du 10 février 2017

Compte-rendu du Comité syndical du 10 février 2017
Contributions statutaires 2017
Compte-rendu des décisions prises depuis l’AG d’avril 2016
Débat d’orientations budgétaires 2017
Engagement des dépenses d’investissements 2017

Bureau du 10 février 2017

Compte-rendu du Bureau du Parc du 10 février 2017
Subvention fond de financement transition énergétique – territoire Aunis Atlantique
Rémunération – avenant aux CDI
Désignation d’élus référents
Plan architecture et paysage – convention de partenariat avec les 3 CAUE
Gestion du cheptel – convention avec le CREGENE
Avis réglementaires – création d’une commission instruisant les demandes
Mise en place d’une carte « Affaires »
Biscuiterie chocolaterie – rachat de bail
Biscuiterie chocolaterie – admission en non valeur

 

 

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