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Délibérations et comptes-rendus

Les instances décisionnelles (Comité syndical et Bureau syndical) se réunissent régulièrement et prennent des délibérations.

Voici les compte-rendus et délibérations prises par le Syndicat mixte du Parc.

Année 2018

Bureau du 7 décembre 2018

Élection du 5ème Vice-Président
Autorisation permanente de poursuites accordée au Payeur départemental

Comité syndical du 26 octobre 2018

Programme d’actions 2019
Autorisation d’engager les dépenses d’investissement 2019
Attribution d’une indemnité de conseil au Payeur départemental
Modification des Statuts du Syndicat mixte

Bureau du 26 octobre 2018

Compte-rendu du Bureau du 26 octobre 2018

Bureau du 21 septembre 2018

Compte-rendu du Bureau du 21 septembre 2018
Convention de partenariat avec le CREN Nouvelle-Aquitaine et Pays de la Loire
Bail commercial dérogatoire pour la bâtiment de la chocolaterie sur le site de la Laiterie de Coulon

Bureau du 6 juillet 2018

Compte-rendu du Bureau du 06 juillet 2018
Régime indemnitaire
Mécénat
Commission Transition énergétique

Bureau du 12 juin 2018

Compte-rendu du Bureau du 12 juin 2018
Voyage d’études en Hollande
Mise en œuvre du Règlement sur la Protection des Données Personnelles
Avenant à la convention pour la dématérialisation des actes budgétaires
Création d’un poste de Rédacteur principal 1ère Classe
Admission en non-valeur de créances
Convention de partenariat avec la radio RCF Charente-Maritime
Demande de subvention Plan Paysage 2018 (DREAL)

Bureau du 20 avril 2018

Compte-rendu du Bureau du 20 avril 2018
Motion Zones Défavorisées Simples
Développement de la Marque filière viande bovine
Indemnité versée aux élus
Désignation des délégués de la Commission d’appel d’offres
Délégation auprès des organismes extérieurs
Convention Cregene 2018
Animation MAEC 2018

Comité syndical du 16 mars 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 16 mars 2018
Élection du Président, 4 Vice-Présidents, Trésorier et Secrétaire
Procès-verbal de l’élection des membres du Bureau
Délégation de pouvoirs au Président
Délégation de pouvoirs au Bureau
Affection des résultats 2017 : Budget principal
Affection des résultats 2017 : Budget annexe Développement Économique

Bureau du 3 mars 2018

Compte-rendu du Bureau du 3 mars 2018
Tourisme fluvial : demande de subventions FEADER
RAMSAR : demande de financement auprès de la DREAL
Plan Paysage : demande de financement auprès de la DREAL
LIFE Baie de l’Aiguillon : demande de financement auprès du Ministère

Bureau du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Bureau du Parc du 26 janvier 2018
Mise en valeur du site de Bazoin : convention de délégation MO avec le département 17
Participation du Parc au programme de recherche « Tourisme et eau »
Inventaire du patrimoine de la Sèvre niortaise
Terres d’oiseaux : animations proposées par la LPO

Comité syndical du 26 janvier 2018

Compte-rendu du Comité syndical du 26 janvier 2018
Contributions statutaires 2018
Budget primitif 2018 : Budget principal
Budget primitif 2018 : Budget annexe Éditions documentaires
Budget primitif 2018 : Budget annexe Développement Économique

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